1 Éditeur du site

Le site Nounou Devoirs est édité par :

LabEvents — Entreprise individuelle Siège social : Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Email : contact@nounou.nc
Directeur de la publication : LabEvents
2 Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site : ovhcloud.com
3 Propriété intellectuelle

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4 Données personnelles

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5 Cookies

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6 Liens hypertextes

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7 Limitation de responsabilité

LabEvents ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées par les intervenants sur leurs profils. Les utilisateurs sont seuls responsables des informations qu'ils diffusent.

LabEvents décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, ainsi que pour ceux liés aux cours particuliers organisés entre familles et intervenants via la plateforme. La relation pédagogique et contractuelle se noue directement entre la famille et l'intervenant.

8 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable en Nouvelle-Calédonie. En cas de litige, le Tribunal de Première Instance de Nouméa sera seul compétent.

9 Modération des contenus

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), applicable en Nouvelle-Calédonie, LabEvents agit en qualité d'hébergeur des contenus publiés par les utilisateurs sur la plateforme.

À ce titre, LabEvents n'est pas soumis à une obligation générale de surveillance des contenus. La modération exercée est a posteriori : elle intervient sur signalement d'un utilisateur ou lorsque LabEvents dispose d'éléments laissant présumer un contenu ou comportement illicite.

Tout utilisateur peut signaler un contenu manifestement illicite à l'adresse : contact@nounou.nc. LabEvents s'engage à agir promptement et, dans la mesure du possible, à retirer ou rendre inaccessible le contenu signalé sous 48 heures dès lors que son caractère illicite est établi ou manifeste.

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